Marque expirée - Marque en non vigueur
VIGNIGRAF
Numéro de dépôt :
3567523
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/04/2018
Présentation de la marque VIGNIGRAF
Déposée le 7 avril 2008 par Gilles DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VIGNIGRAF »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNIGRAF est expirée depuis le 7 avril 2018.
Gilles DEBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552910 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05